Election SIE du Champsaur

 L'an deux mil dix le vingt huit janvier à  20 heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet, étant assemblé en session ordinaire à  la Salle de la Mairie de St-Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 20 janvier 2010, sous la Présidence de M. Jean-Pierre FESTA, maire.A été nommé Secrétaire de Séance : M. Benoît GOSSELINEtaient présents tous les conseillers en exercice :Mme Rose AMAR, Mme Béatrice ALLOSIA, Mme Marie-Anne BOURGEOIS, M. Roland BERNARD, M. Laurent DAUMARK, M. Jean-Yves GARNIER, M. Pierre GONSOLIN, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Marie€‘Claude KERGIETER, M. Jean Luc MOTTE, Mme Nadine TRIPODI, M. André VINCENT.Absent excusé : M.  Carmine ROGAZZO

Objet : élection des délégués titulaires et suppléants représentant la commune au sein du SIE du Champsaur.

Vu l'arrêté préfectoral du 24 novembre 2009 modifiant les statuts du SIE,
Considérant qu'il convient de désigner deux délégués titulaires et deux délégués suppléants de la commune auprès du Syndicat Intercommunal d'Electrification du Champsaur.
Considérant que le Conseil Municipal doit procéder, au scrutin secret et à  la majorité absolue des suffrages, à  l'élection des délégués

Premier tour de scrutin pour les délégués titulaires

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins : 14
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
A déduire : 0
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. Carmine ROGAZZO : 14 voix (quatorze voix)
- M. Dominique GOURY : 14 voix (quatorze voix)
DESIGNE :
Les délégués titulaires sont :
- M. Carmine ROGAZZO
- M. Dominique GOURY


Premier tour de scrutin pour les délégués suppléants

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins : 14
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
A déduire : 0
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. Benoit GOSSELIN : 14 voix (quatorze voix)
- M. Jean Yves GARNIER : 14 voix (quatorze voix)
DESIGNE :
Les délégués suppléants sont :
- M. Benoit GOSSELIN
- M. Jean Yves GARNIER
Et transmet cette délibération au Président du Syndicat Intercommunal d'Electrification

Ainsi fait et délibéré le 28 janvier 2010.
Pour copie conforme
Le Maire, Jean Pierre FESTA

Imprimer