Budget primitif - photovoltaà¯que

L'an deux mil dix le deux avril à  19 heures le Conseil Municipal de la Commune de St€‘Bonnet, étant assemblé en session ordinaire à  la Salle de la Mairie de St-Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 25 mars  2010, sous la Présidence de M. Jean-Pierre FESTA, Maire.

A été nommé Secrétaire de Séance : Madame Béatrice ALLOSIA

Etaient présents tous les conseillers en exercice :Mme Rose AMAR, Mme Béatrice ALLOSIA, Mme Marie-Anne BOURGEOIS, M. Roland BERNARD, M. Laurent DAUMARK, M. Jean-Yves GARNIER, M. Pierre GONSOLIN, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Marie€‘Claude KERGIETER, M. Jean-Luc MOTTE, M. Carmine ROGAZZO, Mme Nadine TRIPODI, M. André VINCENT.

Objet : vote du budget primitif €“ photovoltaà¯que

Monsieur le Maire donne lecture du Budget Primitif 2010

Photovoltaà¯que celui-ci s'équilibre comme suit :

Section de fonctionnement : 15 000, 00 ‚¬

Section d'investissement : 235 688, 00 ‚¬

Après délibération le budget primitif 2010 - photovoltaà¯que est adopté.

Ainsi fait et délibéré le 02 avril 2010.

Pour copie conforme
Le Maire,
Jean Pierre FESTA

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Budget primitif - eau et assainissement

L'an deux mil dix le deux avril à  19 heures le Conseil Municipal de la Commune de St€‘Bonnet, étant assemblé en session ordinaire à  la Salle de la Mairie de St-Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 25 mars  2010, sous la Présidence de M. Jean-Pierre FESTA, Maire.

A été nommé Secrétaire de Séance : Madame Béatrice ALLOSIA

Etaient présents tous les conseillers en exercice : Mme Rose AMAR, Mme Béatrice ALLOSIA, Mme Marie-Anne BOURGEOIS, M. Roland BERNARD, M. Laurent DAUMARK, M. Jean-Yves GARNIER, M. Pierre GONSOLIN, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Marie€‘Claude KERGIETER, M. Jean€‘Luc MOTTE, M.  Carmine ROGAZZO, Mme Nadine TRIPODI, M. André VINCENT.

Objet : vote du budget primitif €“ eau et assainissement

Monsieur le Maire donne lecture du Budget Annexe 2010 de l'eau et de l'assainissement celui-ci s'équilibre comme suit :

Section de fonctionnement : 527 694, 99 ‚¬

Section d'investissement : 391 456, 05 ‚¬

Après délibération le budget annexe eau et assainissement 2010 est adopté.

Ainsi fait et délibéré le 02 avril 2010.

Pour copie conforme

Le Maire,
Jean Pierre FESTA

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Budget primitif - Commune

L'an deux mil dix le deux avril à  19 heures le Conseil Municipal de la Commune de St€‘Bonnet, étant assemblé en session ordinaire à  la Salle de la Mairie de St-Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 25 mars  2010, sous la Présidence de M. Jean-Pierre FESTA, Maire.

A été nommé Secrétaire de Séance : Madame Béatrice ALLOSIA

Etaient présents tous les conseillers en exercice :Mme Rose AMAR, Mme Béatrice ALLOSIA, Mme Marie-Anne BOURGEOIS, M. Roland BERNARD, M. Laurent DAUMARK, M. Jean-Yves GARNIER, M. Pierre GONSOLIN, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Marie€‘Claude KERGIETER, M. Jean€‘Luc MOTTE, M. Carmine ROGAZZO, Mme Nadine TRIPODI, M. André VINCENT

Objet : vote du budget primitif - Commune

Monsieur le Maire donne lecture du Budget Primitif 2010 de la Commune celui-ci s'équilibre comme suit :

Section de fonctionnement : 2 119 639, 98 ‚¬

Section d'investissement : 4 862 947, 42 ‚¬

Après délibération le budget primitif communal 2010 est adopté.

Ainsi fait et délibéré le 02 avril 2010.

Pour copie conforme
Le Maire, Jean Pierre FESTA.

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Budget primitif - CCAS

L'an deux mil dix le deux avril à  19 heures le Conseil Municipal de la Commune de St€‘Bonnet, étant assemblé en session ordinaire à  la Salle de la Mairie de St-Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 25 mars  2010, sous la Présidence de M. Jean-Pierre FESTA, Maire.

A été nommé Secrétaire de Séance : Madame Béatrice ALLOSIA

Etaient présents tous les conseillers en exercice : Mme Rose AMAR, Mme Béatrice ALLOSIA, Mme Marie-Anne BOURGEOIS, M. Roland BERNARD, M. Laurent DAUMARK, M. Jean-Yves GARNIER, M. Pierre GONSOLIN, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Marie€‘Claude KERGIETER, M. Jean€‘Luc MOTTE, M. Carmine ROGAZZO, Mme Nadine TRIPODI, M. André VINCENT.

Objet : vote du budget primitif €“ CCAS

Monsieur le Maire donne lecture du Budget Primitif 2010 du CCAS
celui-ci s'équilibre comme suit :

Section de fonctionnement : 34 283, 76 ‚¬
Section d'investissement : 1 399, 54 ‚¬

Après délibération le Budget primitif 2010 du CCAS est adopté.

Ainsi fait et délibéré le 02 avril 2010.

Pour copie conforme

Le Maire,
Jean Pierre FESTA

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Exercice 2009 - budget communal

L'an deux mil dix le deux avril à  19 heures le Conseil Municipal de la Commune de St€‘Bonnet, étant assemblé en session ordinaire à  la Salle de la Mairie de St-Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 25 mars 2010, sous la Présidence de M. Jean-Pierre FESTA, Maire.

A été nommé Secrétaire de Séance : Madame Béatrice ALLOSIA

Etaient présents tous les conseillers en exercice : Mme Rose AMAR, Mme Béatrice ALLOSIA, Mme Marie-Anne BOURGEOIS, M. Roland BERNARD, M. Laurent DAUMARK, M. Jean-Yves GARNIER, M. Pierre GONSOLIN, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Marie€‘Claude KERGIETER, M. Jean Luc MOTTE, M. Carmine ROGAZZO, Mme Nadine TRIPODI, M. André VINCENT.

Objet : Affectation des résultats de l'exercice 2009 €“ budget communal.

Le Conseil Municipal de Saint Bonnet en Champsaur Après en avoir approuvé les résultats de l'exercice 2009 et le compte administratif, le Conseil Municipal décide d'affecter la somme de 394 732, 11 ‚¬ pour couvrir le besoin de financement de la section d'investissement du budget communal.

Cette affectation s'effectuera par prélèvement sur l'excédent cumulé de la section de fonctionnement au moyen d'un titre de recette émis sur le compte 1068.

Ainsi fait et délibéré le 02 avril 2010.
Pour copie conforme
Le Maire,
Jean Pierre FESTA.

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