Réhabilitation CPM Emprunt

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 JUIN 2013

L’an deux mil treize le trente du mois de JUIN à 11 heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 24 juin 2013, sous la Présidence de M. Jean-Pierre FESTA, doyen des conseillers municipaux en exercice.

Etaient présents tous les conseillers en exercice :

Mme Rose AMAR, M. André VINCENT, M. Philippe GONDRE, M. Benoît GOSSELIN, M. Carmine ROGAZZO, M. Laurent DAUMARK, M. Dominique GOURY, Mme Annie MICHELON, Mme Anne DEBLEVID, M. Jean-Yves GARNIER, Mme Béatrice ALLOSIA, M. Jean-Pierre LASMAN, M. Jean Luc MOTTE, M. Laurent PELLEGRIN, M. Paul DAVIN, Mme Emilie DROUHOT

Etaient absents excusés : M. Fabien FERRARO, M. Joseph GRIMAUD, Mme Nadine TRIPODI, M. Roland BERNARD, Mme Marie-Anne BOURGEOIS, M. Bernard GOURDOU, Mme Emmanuelle CHAIX.

Etaient absents et représentés : M. Pierre GONSOLIN ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK et Mme Marie-Claude KERGIETER ayant donné pouvoir à Mme Rose AMAR

A été nommé Secrétaire de Séance : M. Emilie DROUHOT

OBJET : EMPRUNT POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE MISE EN CONFORMITE DU CPM POUR UN MONTANT DE 600.000 EUROS

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2336-3,

Considérant que le Conseil municipal réalise des travaux de réhabilitation et de mise en conformité du Centre Permanent de Montagne pour un montant de 1.800.000 €HT.

Le montant total de ces travaux est de : 1.800.000 € HT.

Le montant des subventions : 1.200.000 €

Il y a lieu de recourir à un emprunt à hauteur de : 600.000 euros.

Considérant que les collectivités locales et leurs établissements publics ne peuvent souscrire des emprunts dans le cadre de leur budget que pour financer des opérations d'investissement,

Considérant que c'est à l'assemblée municipale qu'il revient de prendre la décision en la matière, à moins qu'elle ne soit déléguée au maire,

Considérant l’offre du Crédit Agricole Alpes Provence pour un prêt de 600.000 euros correspondant aux travaux de réhabilitation et de mise en conformité du CPM.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l’unanimité:

D’ADOPTER le plan de financement ci-dessus nécessaire à l'équilibre de l'opération;

D’ACCEPTER l’offre du Crédit Agricole Alpes Provence pour un prêt de 600.000 euros sur une durée de 15 ans à un taux fixe classique de 3,53% pour une périodicité annuelle et dont le montant de l’ échéance correspond à 52.206,25 euros ;

D’AUTORISER le maire à signer l’offre de prêt du Crédit Agricole Alpes Provence.

Membres en exercice : 26
Membres présents : 17
Pour : 19

Abstention : 0
Contre : 0

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Modification du Plan Local d'Urbanisme et définition des modalités de la concertation

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 10 octobre 2012

L’an deux mil douze le dix octobre à 20 heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 25 septembre 2012, sous la Présidence de M. Jean-Pierre FESTA, Maire.
A été nommé Secrétaire de Séance : M. Benoît GOSSELIN

Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSIA, Mme Rose AMAR, M. Roland BERNARD, Mme Marie-Anne BOURGEOIS, M. Carmine ROGAZZO, M. Laurent DAUMARK, M.Jean-Yves GARNIER, M. Pierre GONSOLIN, M.Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Marie-Claude KERGIETER, M. Jean Luc MOTTE, Mme Nadine TRIPODI, M. André VINCENT.

Objet : Objectifs poursuivis dans le cadre de la modification du Plan Local d'Urbanisme et définition des modalités de la concertation

Conformément aux dispositions des articles L.123-13, R.123-21-1 et L.300-2 du code de l’urbanisme, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les objectifs poursuivis par la commune dans le cadre de la procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme.
Il est nécessaire :
- d’adapter le tracé de 3 emplacements réservés à la réalité des projets :

o réduction de la largeur des emplacements réservés n°32 à 36 devant être acquis pour pouvoir gérer la zone de mobilité du Drac ;

o emplacement réservé n°19 destiné à l’élargissement et la création d'une voie communale reliant le CD43 et le CD945.
Le tracé précis de cette future voie est aujourd’hui connu, il s’agit donc d’adapter l’emplacement réservé à la réalité du futur tracé.

o Repositionnement du tracé de l’emplacement réservé n°13 sur l’emprise du canal.

- de modifier le règlement actuel pour :

o clarifier les règles de constructibilité dans les secteurs de taille et de capacité limitée où des extensions sont autorisées (secteurs Ah) ;

o supprimer l’interdiction de stocker « les matériaux inorganisés, les combustibles liquides ». Interdiction qui recouvrent notamment le stockage de foin et de carburant.
Sachant que la présence de carburant et de foin en zone U dans le contexte rural des Hautes-Alpes ne peut être considéré comme un « grave risque de nuisances ».

- de classer en zone agricole 3 secteurs classés au PLU en N, U4 et UC2 dont les bâtiments et les parcelles ont un usage et des pratiques relevant de l’agriculture.

Pour cette raison, la présente modification aura pour but de vérifier et adapter si besoin est les différentes pièces du Plan Local d’Urbanisme.

Conformément aux dispositions des articles R.123-21-1 et L.300-2 du code de l’urbanisme, et au vu des objectifs susmentionnés de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme, Monsieur le Maire expose la nécessité d’engager une procédure de concertation avec la population pendant toute la durée de l’étude et ce jusqu’à l’approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme.

Le conseil municipal,

VU les articles L.123-1 et suivants et R.123-1 et suivants du code de l’urbanisme ;

VU l’article L.123-13 du code de l’urbanisme ;

VU l’article R.123-21-1 du code de l’urbanisme ;

VU l’article L.300-2 du code de l’urbanisme ;

ENTENDU l’exposé de Monsieur le Maire ;

Les modifications à apporter concernent uniquement des modifications qui
-
Ne portent pas atteinte à l'économie générale du projet d'aménagement et de développement durables mentionné à l'article L. 123-1-3 ;

- Ne réduisent pas un espace boisé classé, une zone agricole ou une zone naturelle et forestière, ou une protection édictée en raison des risques de nuisance, de la qualité des sites, des paysages ou des milieux naturels ;

- Ne comportent pas de graves risques de nuisance.

Après en avoir délibéré :
-
prescrit la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme ;
- ouvre la concertation pendant toute la durée de l’étude et jusqu’à l’approbation de la modification ;

La concertation portera sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme ;

Elle se déroulera dans les modalités suivantes :

Moyens d’information à utiliser :

-· affichage de la présente délibération pendant toute la durée des études nécessaires

Le dossier sera disponible en mairie

- parution par voie de presse et sur le site internet de la Commune.

Moyens offerts au public pour s’exprimer et engager le débat :

-· un registre destiné aux observations de toute personne intéressée sera mis tout au long de la procédure à la disposition du public, en mairie aux heures et jours habituels d’ouverture

-· des permanences seront tenues en mairie par M. le Maire, l’adjoint délégué à l’urbanisme ou des techniciens dans la période de un mois précédent « l’approbation de la modification » par le conseil municipal

- le projet de modification n°1 sera soumis à enquête publique durant un mois

Conformément aux dispositions de l’article R.123-21-1 du code de l’urbanisme, le conseil municipal délibèrera simultanément sur le bilan de la concertation et sur l’approbation du projet de modification.

Conformément à l’article L.123-6 du Code de l’Urbanisme, la présente délibération sera notifiée :

- au préfet et aux services de l’Etat (STAP, DDT, DREAL, ARS) ;

- aux présidents du conseil régional et du conseil général ;

- au président de l'établissement public en charge du SCOT ;

- au président de l'autorité compétente en matière d'organisation des transports urbains ;

- au président de l'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière de programme local de l'habitat dont la commune est membre ;

- aux représentants des organismes de gestion des parcs naturels régionaux et des parcs nationaux ;

- aux représentants de la chambre de commerce et d'industrie, de la chambre de métiers, de la chambre d'agriculture ;

- au président de l’EPCI chargé de l’élaboration du SCOT lorsque la commune est limitrophe du SCOT sans être elle-même couverte par un SCOT.

Les récipiendaires de la notification ci-dessus évoquée sont associés à la procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme.
Conformément aux articles R.123-24 et R.123-25 du code de l'urbanisme, la présente délibération fera l'objet d'un affichage en mairie durant un mois et d'une mention dans un journal diffusé dans le département.

Membres en exercice : 15
Membres présents : 15
Pour : 15

Abstention : 0
Contre : 0

Ainsi fait et délibéré le 10 octobre 2012.
Pour copie conforme
Le Maire
Jean-Pierre FESTA

 

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Acte d'acquisition – Terrains ESCALLE – ZI 22 – ZI 23

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 10 octobre 2012

L’an deux mil douze le dix octobre à 20 heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 25 septembre 2012, sous la Présidence de M. Jean?Pierre FESTA, Maire.
A été nommé Secrétaire de Séance : M. Benoît GOSSELIN
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSIA, Mme Rose AMAR, M. Roland BERNARD, Mme Marie-Anne BOURGEOIS, M. Carmine ROGAZZO, M. Laurent DAUMARK, M. Jean-Yves GARNIER, M. Pierre GONSOLIN, M. Benoît GOSSELIN,
M. Dominique GOURY, Mme Marie-Claude KERGIETER, M. Jean-Luc MOTTE, Mme Nadine TRIPODI, M. André VINCENT.

Objet : Acte d'acquisition – Terrains ESCALLE – ZI 22 – ZI 23

Monsieur le Maire explique que suite au décès d'Edouard Jean Joseph ESCALLE le 12 mars 1999 et en l’absence d’héritier le service France Domaine a été nommé curateur de la succession.
Le service France Domaine s’est déplacé pour visiter les biens de la succession est ont rencontré Monsieur le Maire. Le service France Domaine envisage de mettre en vente les biens de feu Edouard Jean Joseph ESCALLE.
Monsieur le Maire propose que la commune se porte acquéreuse de deux parcelles cadastrées ZI 22 et ZI 23 d’une contenance respective de 2315 m² et 8697 m² situées au lieu dit « Les Esclots ».
Ces parcelles sont fortement impactées par l’érosion du Drac et soutiennent la route communale qui mène au lieu dit « La Serre », afin de pouvoir veiller à la stabilité de cette route il parait opportun d’acquérir ces deux parcelles.

Le Conseil Municipal de Saint-Bonnet après en avoir délibéré et à l’unanimité DECIDE :
- de se porter acquéreur de deux parcelles cadastrées ZI 22 et ZI 23 d’une contenance respective de 2315 m² et 8697 m² situées au lieu dit « Les Esclots »
- de demander une évaluation des biens au service France Domaine
- de transmettre la présente délibération au service France Domaine pour qu’il prenne acte de notre demande d’acquisition.
- de donner au Maire tout pouvoir pour mener à bien cette mission.

Ainsi fait et délibéré le 10 octobre 2012

Membres en exercice : 15
Membres présents : 15
Pour : 15
Abstention : 0
Contre : 0

Pour copie conforme
Le Maire
Jean-Pierre FESTA

 

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Acte d'acquisition – terrains ESCALLE– D 619

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 10 octobre 2012

L’an deux mil douze le dix octobre à 20 heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 25 septembre 2012, sous la Présidence de M. Jean-Pierre FESTA, Maire.
A été nommé Secrétaire de Séance : M. Benoît GOSSELIN
Etaient présents tous les conseillers en exercice :Mme Béatrice ALLOSIA, Mme Rose AMAR, M. Roland BERNARD, Mme Marie-Anne BOURGEOIS, M. Carmine ROGAZZO, M. Laurent DAUMARK, M. Jean-Yves GARNIER, M.Pierre GONSOLIN, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Marie-Claude KERGIETER, M. Jean-Luc MOTTE, Mme Nadine TRIPODI, M. André VINCENT.

Objet : acte d'acquisition – terrains Escalle – D 619

Monsieur le Maire explique que suite au décès de Edouard Jean Joseph ESCALLE le 12 mars 1999 et en l’absence d’héritier le service France Domaine a été nommé curateur de la succession.
Le service France Domaine s’est déplacé pour visiter les biens de la succession est ont rencontré Monsieur le Maire. Le service France Domaine envisage de mettre en vente les biens de feu Edouard Jean Joseph ESCALLE.
Monsieur le Maire propose que la commune se porte acquéreuse de la parcelle cadastrée D 619 d’une contenance de 34 m² située dans le bourg Place Lesdiguières et attenante aux garages communaux sis rue Saint Eusèbe.

Le Conseil Municipal de Saint-Bonnet après en avoir délibéré et à l’unanimité DECIDE :
- de se porter acquéreur de la parcelle cadastrée D 619 d’une contenance de 34 m² située dans le bourg Place Lesdiguières, d’une part.
- de demander une évaluation des biens au service France Domaine
- de transmettre la présente délibération au service France Domaine pour qu’il prenne acte de notre demande d’acquisition.
- de donner au Maire tout pouvoir pour mener à bien cette mission.

Ainsi fait et délibéré le 10 octobre 2012.

Membres en exercice : 15
Membres présents : 15
Pour : 15
Abstention : 0
Contre : 0

Pour copie conforme
Le Maire
Jean-Pierre FESTA

 

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Marché de maitrise d’œuvre pour l’aménagement de l’entrée du village

La présente délibération annule et remplace celle précédemment transmise suite à une erreur matérielle il convenait de lire 2 juillet 2012 au lieu de 28 février 2012.

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 12 juillet 2012

L’an deux mil douze le douze juillet à 20 heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire, à la salle de la mairie, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 2 juillet 2012, sous la Présidence de M. Jean-Pierre FESTA, Maire.
A été nommé Secrétaire de Séance : Madame Béatrice ALLOSIA
Etaient présents tous les conseillers en exercice :Mme Béatrice ALLOSIA, Mme Rose AMAR, M. Roland BERNARD, M. Laurent DAUMARK, M. Pierre GONSOLIN, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Marie-Claude KERGIETER, M. Jean Luc MOTTE, M. André VINCENT.
Absents excusés : Mme Marie-Anne BOURGEOIS, M. Jean-Yves GARNIER, M. Carmine ROGAZZO, Mme Nadine TRIPODI,

Objet : marché de maitrise d’œuvre pour l’aménagement de l’entrée du village

Monsieur le Maire rappelle le projet d’aménagement de l’entrée du village
Monsieur le Maire explique que 3 bureaux d’études ont été consultés et 2 bureaux d’études ont répondu à la consultation

NOM Mission PRO Mission ACT Mission EXE TOTAL

TOULEMONDE BONTOUX 2,00 % 1,50 % 3,50 % 7,00 %

AEV 1,25 % 1,00 % 3,25 % 5,50 %

Monsieur le Maire propose de retenir le moins disant, le bureau d’études Aménagement et Espaces de Vie (AEV) de Gap pour un pourcentage de rémunération de 5,50 %
Le conseil municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité DECIDE :
- de retenir le bureau d’études AEV de Gap pour un pourcentage de rémunération de 5,50 %
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat de maitrise d’œuvre et toutes pièces afférentes à ce dossier

Ainsi fait et délibéré le 12 juillet 2012.

Membres en exercice : 15
Membres présents : 11

Pour : 11

Abstention : 0
Contre : 0

Pour copie conforme
Le Maire
Jean-Pierre FESTA

Zone de Texte: Membres en exercice : 	15 Membres présents : 	11  Pour :                  		11 Abstention : 		0 Contre :  		0

 

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